Réunions du conseil

Réunions du Conseil Municipal 2021

 

Lundi 28 juin 2021 à 18h00 Cour de la Mairie

Ordre du jour :
1) Village de Caractère : demande de subvention pour restauration calades.

2) Autosurveillance des sites de baignade : saison 2021.

3) Prolongation de CDD pour employé municipal.

4) Opération « Purge des falaises » du chef-lieu : demande de subvention auprès de l’Etat.

5) Action culturelle : restauration tableau Église chef-lieu

6) Entretien Pile du Pont submersible : demande de subvention

7) Désignation des Jurés d’assises

8) Installation Photovoltaïque toit du Récatadou

9) Divers :- Forêts anciennes de Labeaume – Information saison estivale

La réunion du Conseil Municipal se tiendra Au Récatadou LUNDI 26 AVRIL 2021 à 18h

Ordre du jour :

  • Budget 2021
  • Vote des taxes
  • Qualité des eaux : Profil de baignade secteur Peyroche
  • Restitution compétence mobilité à la Région Auvergne Rhône Alpes
  • Installation photovoltaïque au Récatadou
  • Bail Commercial « Bistrot de Pays »
  • Achat terrain « Croix de Cavagnat »
  • Divers :
  1. a) Ecole : demande de subventions sortie Patrimoine 2021
  2. b) Devis extincteurs bâtiments communaux
  3. c) Achat matériel Activité Jardins
  4. d) Action Environnementale : Projet LPO (Ligue de Protection des Oiseaux)
  5. e) Informations diverses :

– Création Nouvelle Association

– Mordicus

– Campagne de vaccination

Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de Covid 19, celle-ci se déroulera à huis clos.

 

LUNDI 22 MARS 2021 à 18h

La réunion du Conseil Municipal se tiendra au Récatadou

 Ordre du jour :

  • Compte Administratif 2020 + Délibérations (durée amortissement des subventions équipement versées au SEBA – SDE07 éclairage publique et électrification rurale)
  • Profil de baignade de la rivière La Beaume
  • Agrandissement cimetière Chapias
  • Travaux communaux :
  • – Réhabilitation logement communal
  • – Restauration bancs église
  • Modification statuts SMAM (Piscine Intercommunale)
  • Organisation services secours Ruoms
  • Convention jardin communal
  • Création Association Ardéco
  • Divers : Manifestations à venir

Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de Covid 19, celle-ci se déroulera à huis clos.

 

Compte rendu du Conseil Municipal de Labeaume Le lundi 22 mars 2021 Salle du Récatadou

Présents: BARBIER Nadiejda, BREMOND Catherine, CATTANEO Renzo, CHAUVIN Jacques, COUTAZ-REPLAN Guy, FIALON Jean-Claude, FLAMBEAUX Patrice, GOUBARD Gaëtan, LUZZI Gisèle, MARRON Gérard, REYNOUARD Max, SEVENIER Sylviane, SZYMCZAK Yveline, TOURRE Bernard.
Absente excusée : BENTZ Anne, pouvoir à FLAMBEAUX Patrice. Secrétaire de séance : FLAMBEAUX Patrice.
1) Compte administratif 2020.
Le Compte Administratif est un état précis, au niveau de notre collectivité communale, des dépenses et des recettes aussi bien en fonctionnement qu’en investissement pour l’année écoulée.
Fonctionnement – Dépenses : – Recettes : – Excédent : + 334 404 € –
Investissement
Dépenses : 346 667 € Recettes : 199 659 € Déficit : – 147 011 €
539 909 € – 874 314 € –
Total : – Dépense : 886 577 € – Recettes : 1 073 971 €
+ 187 393 €
Analyse : Excédent reporté au budget général 2021 impliquant une capacité d’actions conséquentes pour l’année en cours. L’évolution des charges et des recettes sur les 6 derniers exercices montrent une hausse plus importante des recettes (+150 000 €) que des charges (+100 000 €).
Au niveau de la capacité d’emprunt, celle-ci est bonne car elle s’élève à 335 €/habitant pour la commune de Labeaume alors qu’elle est de 624 €/hab pour les communes de 500 à 2000 hab sur le département et de 952 € / hab au niveau national.
Compte Administratif 2020 voté à l’unanimité
2) Amortissements.
Gérard Marron propose un amortissement de 6400, 00 euros/an sur 30 ans (SEBA) et de 5138, 00 euros/an sur 10 ans (SDE 07).
Proposition adoptée à l’unanimité
3) Profil de baignade de la rivière Beaume.
En application des directives du parlement et du conseil européen concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade, le profil de chaque eau de baignade doit être établi par les personnes
responsables de celles-ci. Cet outil a vocation à mieux faire comprendre la vulnérabilité des eaux de baignade et de définir des mesures préventives ou de gestion appropriée. L’enjeu est de permettre de déterminer les risques de pollution et les mesures à mettre en place pour préserver la santé des baigneurs.
La baignade de Peyroche a été classée suffisante en 2015 puis insuffisante depuis 2016. Depuis 2006 des analyses bactériologiques de la qualité des eaux de baignade ont été réalisées (environ 25 prélèvements par été). La baignade reste insuffisante en 2020 et en l’absence d’amélioration significative pourrait faire l’objet d’une fermeture administrative avant la saison 2021.
Afin de préciser les sources de pollution, Gérard Marron propose un classement du secteur en zone à enjeux sanitaires et projette un renforcement des contrôles des assainissements non collectifs (par le SEBA) depuis le village de vacances de la Buissière jusqu’à Peyroche Ouest.
Proposition adoptée à l’unanimité
4) Agrandissement du cimetière de Chapias
Il est nécessaire d’agrandir le cimetière de Chapias. L’initiative de la création ou de l’agrandissement d’un cimetière appartient au conseil municipal, conformément à l’article L2223 du CGCT. Il est proposé de réaliser un dossier de création de l’agrandissement (avec analyse géologique du terrain) pour validation préfectorale.
Proposition adoptée à l’unanimité
5) Réhabilitation logement communal, Draille des Ecoliers
Un des deux logements est aujourd’hui vacant. L’entreprise Dupuis a proposé un devis pour doublage et isolation des murs et des plafonds, mise en peinture et pose de nouvelles menuiseries avec double vitrage :
– Coût HT : 18 884, 00 euros. – Coût TTC : 22 660, 80 euros.
Proposition adoptée à l’unanimité.
6) Restauration bancs église
Un devis a été proposé pour la restauration des bancs de l’église. La commune se charge du transport des bancs vers l’atelier du menuisier et de la finition desdits bancs (lasure). Le coût s’élève à 10 300, 00 euros HT.
Proposition adoptée à l’unanimité.
7) Modification des statuts du SMAM
Une contribution annuelle est demandée pour la compétence piscine et est fixée en 2021 à 24, 20 euros/habitant (au lieu de 21, 50 euros/habitant jusqu’à ce jour) pour combler le déficit de 2020. Cela correspond à une augmentation d’environ 10% de la participation communale, soit environ 2 000, 00 euros.
Proposition adoptée à l’unanimité.
8) Convention jardin communaux du Récatadou
Il convient de garantir le bon usage des jardins communaux du Récatadou à disposition des habitants de Labeaume (en particulier pour la sécurité du site). Jacques Chauvin propose un modèle de convention annuel à passer avec les usagers des jardins.
Proposition adoptée à l’unanimité.
9) Informations diverses
– Monsieur Martin, chef de la caserne des pompiers de Ruoms prend sa retraite. Il est remplacé par Monsieur Messaoudi.
– Une nouvelle association est créée sur la commune de Labeaume : L’association Adéco (Ardèche coopération) pour créer des échanges entre lycées (en particulier avec l’Italie) et promouvoir la filière bois. Son siège sera établi au Récatadou (salle des associations).
Fin du Conseil Municipal 20H30

 

 

Lundi 1er Février 2021 À 18h à la Maison de Labeaume

Ordre du jour :

  • Résultat dernier Recensement Commune de Labeaume.
  • Voirie Communale :
  1. Déplacement Entrée Champrenard (côté Chapias)
  2. Entretien des voies Année 2021
  3. Échange terrain Peyroche et Bigournette
  • Travaux Communaux :
  • Hameau de Peyroche
  • Calades chef-lieu
  • Mur de soutènement Récatadou
  • Enfouissement ligne Haute Tension (suite)
  • Projet Entrée chef-lieu
  • Mutation d’un Employé Communal à la Communauté de Communes des Gorges.
  • Divers :
  • Subvention du Conseil départemental
  • Subvention classe découverte
  • Commissions intercommunales
  • Crédits budgétaires (investissement).

En raison de la situation sanitaire et la règlementation en vigueur la séance du Conseil Municipal se tiendra à huis-clos.

 

Compte rendu du Conseil Municipal de Labeaume

Le lundi 1 février 2021  Maison de Labeaume

Présents : BARBIER Nadiejda, BENTZ Anne, CATTANEO Renzo, CHAUVIN Jacques, COUTAZ-REPLAN Guy, FIALON Jean-Claude, FLAMBEAUX Patrice, GOUBARD Gaëtan, LUZZI Gisèle, MARRON Gérard, REYNOUARD Max, SEVENIER Sylviane, SZYMCZAK Yveline, TOURRE Bernard.

Absente excusée : BREMOND Catherine, pouvoir à MARRON Gérard.

Secrétaire de séance : FLAMBEAUX Patrice.

  • Résultats définitifs du Recensement janvier-février 2019.

 Communication de Gérard Marron (sur les résultats).

Au moment du recensement de 2019, la population totale de la commune est de 685 habitants. Cette population totale était de 625 en 2012. Cela représente une évolution d’environ 10% sur 8 ans, évolution équivalente sur le territoire de l’Ardèche méridionale. Le recensement permet d’établir des statistiques décrivant la population, les logements, etc…

En 1968, Labeaume comptait 200 logements. Aujourd’hui, 50 ans après, il y en a 800.

106 habitants ont moins de 18 ans, on dénombre 183 retraités. 80 % des logements sont occupés par leurs propriétaires.

Ces chiffres de l’INSEE permettent de calculer les dotations pour à la commune.

  • Voirie communale.

 Mr COUTAZ-REPLAN, adjoint à la voirie, rend compte des propositions de la commission voirie concernant l’amélioration ou l’entretien des voies communales (au vu de leur état et de la fréquence de passages)

  1. A regoudronner:
  • Route de Chapias (croix de mission au hameau)
  • Chemin de Gabiane
  • Chemin de Peyrefit
  • Chemin du Roussignol (reprendre ce qui est goudronné)
  1. A entretenir (gravette)
  • Points d’apport volontaire (PAV) du chef-lieu et Bigournette
  • Voie entre la Chareyrasse et Sablas (chef-lieu)
  • Chemin Serre de Logère
  • Partie Ranc de Figère
  • Rossignol

La décision des travaux se fera après évaluation des coûts et possibilités budgétaires

  1. Déplacement de l’entrée du hameau de Champrenard (en direction de Chapias)

Suite à constatation d’une vitesse excessive à l’entrés du hameau de Champrenard (côté Chapias), il est proposé un déplacement de 120 m, dans l’objectif de limiter la vitesse des véhicules empruntant cette voie.

Proposition adoptée à l’unanimité

  1. Hameau de Peyroche

Procédure d’échange de terrain entre la commune de Labeaume et Mr et Mme Pierre Champetier :

  • Pour la commune 293 m2 d’espace public non utilisé ni nécessaire et 65 m2 autour du puits (pour un total de 358 m2) au hameau de Peyroche.
  • Pour monsieur Champetier la parcelle C 967 (1027 m2) à la Bigournette (emplacement PAV).

Proposition de procéder à une enquête publique, avec la nomination d’un commissaire enquêteur, pour finaliser l’échange.

Proposition adoptée à l’unanimité

  • Travaux communaux.

Hameau de Peyroche :

Simple information. Les travaux sont bien engagés ; aménagement de trottoir, redéfinition des espaces publics, mise en valeur des abords. La fin des travaux est prévue pour fin février.

Rappel du coût : 72 000 €

Calade Chamontin au chef-lieu : devis de 50 000 € de travaux. Subvention Villages de Caractère de   12 500 €, fonds de répartition de 10 000 € (pour un total de subvention de 22 500 €).

Proposition adoptée à l’unanimité.

Calade de la Coste : reprise d’une partie de calade de la Coste ; réalisation de pavage en galets avec reprise de 3 marches en pierre.

Coût : 8 191 €HT

Proposition adoptée à l’unanimité.

Mur de soutènement au Récatadou : devis de 2 575 € (travaux programmés avant fin mars 2021).

Proposition adoptée à l’unanimité.

Enfouissement ligne haute tension :

Les travaux réalisés courant 2020 concernant l’enfouissement des lignes HT entre Peyrefit et Champrenard (en passant par Chapias) sont en phase de finalisation (transformateur, pylônes …)

Projet d’aménagement de l’entrée du chef-lieu

2 objectifs sont visés pour cette action redéfinissant l’entrée du village, d’abord la sécurisation des divers modes de déplacement (véhicules, piétons, cyclistes) et aussi la rénovation et l’embellissement du secteur concerné avec la gestion du stationnement.

En lien avec le service des routes du Département, le projet prend forme selon ces impératifs. Le projet doit être finalisé courant 2021

  • Mutation d’un employé communal.

Pierre Chanuc, employé municipal a été mis à sa demande, en 2017, à disposition de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche par la commune de Labeaume.

Il est aujourd’hui officiellement muté dans les services de la communauté de communes.

  • Questions diverses.

Subventions du conseil départemental : En 2020 les subventions suivantes du Conseil Départemental ont été accordées pour la commune de Labeaume :

  • 40 000 € pour l’aménagement de l’entrée du chef-lieu.
  • 12 500 € pour l’aménagement de la calade Chamontin.
  • 21 350 € de taxe additionnelle.
  • 10 000 € du fonds de répartition (également pour l’aménagement de la calade Chamontin).

Une demande de DETR (financement Etat) est en cours pour compléter le financement de l’aménagement de l’entrée du chef-lieu.

Subvention classe découverte, école de Laurac : 2 enfants de la commune de Labeaume sont scolarisés à Laurac (proximité géographique). Il est demandé une subvention de la commune pour financer une classe découverte. Nous proposons, comme habituellement 20 € par nuitée et par enfants, soit un total de 160 € pour les 4 nuitées prévues.

Proposition adoptée à l’unanimité.

Commissions intercommunales : La communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche propose ma mise en place de groupes de travail dans l’objectif de faire vivre 2 commissions :

  • Une commission « culture, sport et patrimoine ».
  • Une commission « enfance et social »
  • La commune de Labeaume s’engage à participer à ces actions par l’intermédiaire des délégués communaux.

Crédit budgétaire : Le budget communal court sur une année civile. Il arrive fréquemment que des dépenses imprévues soient nécessaires. Afin de pouvoir financer l’action, la loi oblige à créer une nouvelle ligne budgétaire. Tel est le cas concernant l’opportunité d’achat de 20 bancs pour équiper l’église du chef-lieu (coût : 1500 €TTC).

Proposition adoptée à l’unanimité.

Fin du Conseil Municipal 20H30

 


Réunions du Conseil Municipal 2020

 

LUNDI 7 DÉCEMBRE 2020 À 18h AU RECATADOU

Ordre du jour :

1) Emploi municipal : changement de filière

2) Amélioration de la téléphonie mobile sur la commune de Labeaume

3) Procédure d’échange de parcelles privées et parcelles publiques

4) Syndicat Départemental d’Électricité : tarif règlementé

5) Aménagement sécurisation de voie intercommunale Croix de Méry-Champrenard

6) Embellissement commune:

– Acquisition auge calcaire

– Végétalisation espace public

– Réserve d’eau pluviale Récatadou

7) Divers:

– Piscine la Perle d’Eau

Déchetterie verte de Ruoms

Actions commission culture

Devis réparation ascenseur Maison de Labeaume

 

JEUDI 15 OCTOBRE 2020 À 18h EN MAIRIE

Ordre du jour :

  • Révision de l’attribution de compensation de la comcom des Gorges de l’Ardèche à la commune de Labeaume
  • Convention pour la revalorisation des économies d’énergie
  • Projet d’aménagement (suite) RD345 (Théoule – Place de la Paix)
  • Achat terrain chef-lieu
  • Itinéraire Accueil Vélo – projet circuit Labeaume-Balazuc-Voguë
  • SDIS : opération débroussaillement commune de Labeaume
  • Bilan analyse de l’eau de baignade de la rivière Labeaume
  • Divers :
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Hommage Yankel
  • Etc

MARDI 11 AOUT 2020 À 18h EN MAIRIE

Ordre du jour :

  • Désignation des délégués communaux aux différentes instances syndicales (SDE 07, SDEA, CMAM piscine, SICTOBA, ADN, EPTB…).
  • Budget 2020 et vote des 3 taxes.
  • Contrat d’assistance et de maitrise d’œuvre avec le SDEA (syndicat de développement et d’aménagement de l’Ardèche).
  • Convention analyses complémentaires qualité de l’eau de baignade à Peyroche.
  • Divers

VENDREDI 10 JUILLET À  18 h  À LA MAIRIE

Ordre du jour :

1) Désignation des délégués communaux pour l’élection des sénateurs de septembre 2020

2) Qualité des eaux de baignade. Analyses et autosurveillance

3) Voirie :

  1. projet : prolongement de la Calade Chamontin sur la Place du Sablas – Présentation et demande de subvention village de caractère
  2. signalétique communale

4) Connaissance et découverte de la rivière – animation estivale faune et flore

5) renforcement de téléphonie mobile

6) Divers – animations estivales – communication village touristique

 

LUNDI 8 JUIN 2020 À 20H30 AU RECATADOU

Ordre du jour :

1) Compte Administratif 2019

2) Composition des commissions communales

3) Désignation des délégués communaux aux différents syndicats (SEBA, SDE07…)

4) Indemnités Élus

5) Conventions :

– EPTB (Établissement Public Territorial du Bassin versant de l’Ardèche)

– Labeaume en Musiques

– Dolmens

6) Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée

7) Emplois saisonniers (Parking, ASVP, Employés technique)

8) Divers : bilan masques, marché estival…

MERCREDI 26 FÉVRIER 2020  À18h00

Ordre du jour :

  • Compte administratif 2019.
  • Convention pour la mise en œuvre de l’autosurveillance des baignades saison estivale 2020.
  • Convention pour sentiers de randonnée.
  • Label Village de Caractère.
  • Information réforme de la fiscalité locale.
  • Éligibilité aux tarifs règlementés de vente d’électricité
  • Informations diverses

Réunions du Conseil Municipal 2019

 

LUNDI 9 DÉCEMBRE 2019 A 20h30

Ordre du jour :

  • Projet extension de réseau assainissement quartier Peyroche (RD 208 → Peyroche).
  • Présentation du projet de réhabilitation de l’entrée du chef-lieu (Théoule → Place de la Paix).
  • Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels (PANDA).
  • Réception Travaux voie piétonne entrée du village.
  • Voirie : entretien du chemin rural du Ranc de Vidal.
  • Numérotation : validation de la proposition.
  • Information déploiement des compteurs LYNKY.
  • Subvention exceptionnelle en faveur de la commune du Teil à l’occasion du séisme.
  • Demande de subventions associations.
  • Divers ;

MERCREDI 2 OCTOBRE 2019 A 20H30

Ordre du jour :

  • Modification statuts du SEBA
  • Actions couverture téléphonie mobile sur la commune
  • Incitation financière restauration scolaire
  • Projet Réhabilitation Entrée du chef-lieu
  • Bilan Saison Estivale (fréquentation, qualité de l’eau, stationnement, animation)
  • Travaux Communaux (Chapias, Peyroche et chef-lieu)
  • Horaires secrétariat
  • Divers

MERCREDI 26 JUIN 2019 A 20H30

Ordre du jour :

  • Information mise en place du nouveau système de tri sélectif
  • Compétence communale eau et assainissement
  • Représentativité communale au sein de l’Intercommunalité
  • Délégation compétence éclairage public
  • Voirie communale actions 2019
  • Aménagement espace déchets + parking entrée de Chapias
  • Aménagement Aire de pique-nique au village
  • Actions estivales environnement
  • Divers :
  • Subventions associations
  • Calendrier estival

JEUDI 2 MAI 2019 A 20H30

Ordre du jour :

Budget 2019

  • Vote des 3 taxes
  • Travaux Enfouissement réseau CHAPIAS
  • Révision du Profil de Baignade du site de Peyroche
  • Règlement Marché des producteurs
  • Divers

MERCREDI 3 AVRIL 2019 A 20H30

Ordre du jour :

  • Extension du périmètre communal du Site Natura 2000
  • Réalisation voie piétonne. Entrée chef-lieu
  • Compte Administratif 2018
  • Transfert compétence Electricité Publique
  • Organisation marché estival
  • Délibération Plan Communal de Sauvegarde
  • Modification de nom des rues
  • Informations diverses

MERCREDI 13 FÉVRIER 2019 A 20H30

Ordre du jour :

Déclaration location des meublés de tourisme

  • Travaux structurants 2019
  1. Chemin piéton entrée chef-lieu
  2. Le Récatadou
  3. Chapias
  • Emplois saison estivale
  • Convention prestation de service ESAT
  • Taille platanes Sablas
  • Réalisation panneaux d’exposition et Villages de Caractère
  • Enfouissement électrique et télécom à Chapias
  • Demandes de subvention
  • Divers (marché estival…)

 


Réunions du Conseil Municipal 2018

MERCREDI 12 DÉCEMBRE 2018 A 20H00

Ordre du jour :

  • Projets communaux :
  1. Achat Terrain Évêché à Chapias.
  2. Action Village de Caractère : signalétique patrimoine historique.
  3. Projet d’Aménagement et de Réhabilitation des berges de la rivière La Beaume au chef-lieu.
  • Participation communale au nouveau Centre d’Incendie et de Secours de la commune de Lablachère.
  • Part communale aux opérations de stérilisation des chats.
  • Finances communales :
  1. Changement de gouvernance du CCAS.
  2. Subvention Départementale du Fond de Péréquation des Taxes Additionnelles aux Droits de Mutation.
  3. Annulation de dettes : admission en non-valeur.
  • Intercommunalité des Gorges de l’Ardèche.
  1. Infos nouveau système de ramassage des Ordures Ménagères.
  2. Poste d’Agent d’Entretien des Points de Collecte de Tri.
  3. Adhésion de la Communauté de Communes aux Inforoutes de l’Ardèche.
  • Divers :

– Problème des nids de frelons asiatiques.

– Signalétique dolmens.

– Festivités de fin d’année : Noël et Vœux du 9 janvier 2019.

DU MERCREDI 10 OCTOBRE 2018 A 20H30

Ordre du jour :

  • Voirie
  1. Projet voie piétonne sur D 345 (Croix de Méry → Théoule) + financement
  2. Entretien et goudronnage des voies communales 2018
  • Travaux Communaux

– Collecte Déchets : Mise en place des PAV (Point d’Apport Volontaire)

– Aménagement Récatadou

– Réhabilitation quartier Peyroche (enfouissement réseau téléphone)

– Proposition Communale pour achat foncier Chapias

– Amélioration réception TV au chef-lieu

– Redéfinition Emplacement cimetière au village

  • Bilan saison estivale
  • Intercommunalité (délibération)

– Rapport CLECT (transfert des compétences et charges dédiées)

– Enregistrement des Meublés de Tourisme

– Adhésion de la Communauté de Communes des Gorges au syndicat Mixte des Inforoutes.

  • Divers

– Subventions classe de découverte

– Bilan Festival « Labeaume en Musiques »

– Réalisation de l’action « Chemins et Dolmens »

 DU MERCREDI 13 JUIN 2018 A 20H30

     Ordre du jour :

  • Rendu de la Commission d’Evaluation « Village de Caractère »
  • Travaux voirie 2018
  • Voirie communale
  • Trottoir Bigournette
  • Place de Chapias
  • Devenir du site de l’ancienne station d’épuration du chef-lieu
  • Autosurveillance des sites de baignade Eté 2018 + Animations Nature sur la commune de Labeaume
  • Employé municipal
  • Convention de prestation de service de Mr THIRIET Cyril avec ESAT « Les Chênes Verts »
  • Employé saisonnier Eté 2018
  • Organisation recensement de la population 2019
  • Journée Européenne du patrimoine
  • Garde Intercommunal
  • Couverture du téléphone mobile
  • Divers

 JEUDI 26 AVRIL 2018 A 20H30

 

  • Compte Administratif 2017
  • Budget 2018
  • Convention ATC pour chemin piéton
  • Achat terrain à Chapias
  • Travaux d’enfouissement électrique quartier Peyroche
  • Délibération pour subventions Travaux Récatadou
  • Convention Labeaume en Musiques
  • Label « Accueil Vélo »
  • Divers

Réunions du Conseil Municipal 2017

MERCREDI 29 NOVEMBRE 2017 A 20H30

Ordre du jour :

1) Aménagement CD 245

a) Trottoirs

b) Etude circulation CD 245

2) Collecte des déchets. Proposition des Points de Regroupement

3) Emplois communaux :

  • – Demande de Temps Partiel
  • – Poste stagiaire

4) Village de Caractères

  • – Informations Générales
  • – Positionnement Accueil Stagiaires
  • – Accès Vélo

5) Demande bureau pour Labeaume en Musiques

6) Travaux communaux

a)Aménagement salle polyvalente du Récatadou

b) Renforcement Electrique

7) Communication

a) Infos Intercommunales

b) Propositions communales

9) Diverses

DU LUNDI 16 OCTOBRE 2017 A 20H30

Ordre du jour :

 

1- Modifications statuts de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

a) Gestion des milieux Aquatiques et Prévention des Inondations(GEMAPI)

b) Maison de Services Au Public

c) CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

2- Modifications des statuts du SEBA

3- Travaux Communaux

  1. a) Travaux bâtiment du Récatadou (mission de demande de Permis de Construire)
  2. b) Information Travaux Assainissement
  3. c) Poteau Incendie quartier Peyroche
  4. d) Déplacement électrique poteau Récatadou

4- Informations concernant les Ecoles

  1. a) Effectifs
  2. b) Rythmes scolaires
  3. c) Demandes de subventions

5- Infos diverses

  • –       Actions dans le cadre de « Rendez vous aux jardins »
  • –       Nettoyage mur falaise du Récatadou
  • –       Nuisances sonores
  • –       Etc…

 

MERCREDI 12 JUILLET 2017 A 20H30

Ordre du jour :

 

1- Fusion des 3 syndicats de rivière en un Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l’Ardèche

2- Programmation travaux de voirie 2017

3- Aménagement de l’espace polyvalent du Récatadou

4- Organisation des différents jardins suspendus du Récatadou

5- Présentation du programme d’Aménagement de l’Espace Public quartier Peyroche

6- Proposition du SEBA pour le programme futur d’assainissement collectif sur la Commune de Labeaume

7- Divers :

  1. projet nouveau cinéma Ruoms
  2. Animations estivales
  3. divers

MERCREDI 7 JUIN 2017 A 20H30

Ordre du jour :

 

1/ Participation à l’enquête publique pour l’autorisation d’exploitation d’une micro-centrale hydroélectrique sur la rivière Ardèche

2/ Installation bornes de recharge pour véhicules électriques

3/ Convention de partenariat sur projet Dolmens : Communes, Communauté de Communes, Département

4/ Aménagement « Aire des Sauterons » du chef lieu : Jeux

5/ Entretien des bords de route départementale, intercommunale et communale

6/ Information organisation stationnement saison estivale (badges, signalétique)

8/ Divers :

  • –       Formation Moustique Tigre
  • –       Organisation Elections Législatives
  • –       Manifestations Culturelles

MERCREDI 19 AVRIL 2017 A 20H30

Ordre du jour :

1/ Compte Administratif 2016

2/ Vote des 3 taxes

3/ Budget 2017

4/ Modification des statuts de la Communauté de Communes des Gorges

5/ Signalisation barrage des brasseries

6/ Réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR)

7/ Convention de partenariat « villages de caractères »

8/ Divers

MERCREDI 8 FEVRIER 2017 A 20H30

Ordre du jour :

1/ Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

2/ Prévention des incendies : obligation de débroussaillement

3/ Délégués piscine Lablachère

4/ Horaires Mairie

5/ Subvention Ecole

6/ Emploi Saisonnier

7/ Communication Intercommunale

8/ Divers :

* Modification des statuts de la Communauté de Communes


Réunions du Conseil Municipal 2016

LUNDI 28 NOVEMBRE 2016  A  20H30

 

Ordre du jour :

1/ Modification des statuts de la Communauté de Communes des Gorges

a) Prise de compétence « transport des élèves à la piscine de la Perle d’eau »

b) Mise à jour compétence obligatoire au 1er Janvier 2017 suite à la loi NOTRE

c) Adhésion commune de LANAS à la Communauté de Communes des Gorges

2/Collecte des ordures ménagères : Proposition de la Commune de Labeaume pour choix intercommunal

3/Travaux :

  1. a) Pont de la Bigournette
  2. b) Sécurisation et Valorisation du Récatadou et des jardins
  3. c) Renforcement et amélioration du Réseau électrique

4/Positionnement sur achat foncier

5/ Dossier stabilité des falaises du chef lieu

6/Information Projet Dolmens

7/Divers.

 

LUNDI 27 JUIN 2016 A 20H30

Ordre du jour :

1/ Eau et assainissement : Information concernant le futur mode de gestion SEBA (régie ou Délégation du Service Public)

2/ Plate forme Déchets Verts sur Ruoms à partir du 1er juillet 2016

3/ Régie Parking Payant

4/ Infos diverses :

  • Rythmes scolaires
  • Amélioration éclairage Public
  • Manifestations (Labeaume fait son Cirque, Vide Pousta, Fête de la Rivière, Festival Labeaume en Musique…)

 

MERCREDI 27 AVRIL 2016 A 20H30

 

Ordre du jour :

1/ Compte Administratif 2015

2/ Vote des 3 taxes

3/ Budget 2016

4/ PLU de Labeaume : Devenir

5/ Défense extérieure contre l’incendie de la Commune de Labeaume

6/ Projet commun de valorisation du patrimoine dolménique

7/ Bornes de recharge électrique

8/ Divers :

  1. a) Infos Piscine la Perle d’Eau de Lablachère
  2. b) Demandes de subvention : Salon des Créateurs et Fédération des Œuvres Laïques
  3. c) Don du Canoë Club de Genève
  4. d) Manifestations

MERCREDI 16 MARS 2016 A 20H30

Ordre du jour :

1/ Création d’un ouvrage (citerne) de DFCI (défense contre l’incendie)

2) Modification des statuts de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

  • – voirie d’intérêt communautaire
  • – transports
  • – politique du logement et du c adre de vie

3) Schéma de mutualisation intercommunal

4) Charte de qualité Village de Caractère

5) Etude stabilité des falaises au Chef lieu

6) Projet d’embellissement de la Place du Sablas (Chef lieu) et des Jardins Suspendus du Récatadou

7) Collecte des textiles, linge de maison et chaussures

8) Divers : – Information changement statuts SEBA

  • – Dotation Départementale Fonds de Solidarité
  • – Amélioration de la régulation du chauffage salle du Récatadou
  • – Spectacle cirque « La Cascade »
  • – Don de l’association Roches et Soleil au CCAS
  • – Festivités 2016

Réunions du Conseil Municipal 2015

JEUDI 17 DECEMBRE 2015 A 20H30

Ordre du jour :

1/ Mise à jour du tableau de classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux.

2/ Périmètre droit de préemption dans les zones ENS (Espace Naturel Sensible)

3/ Adhésion des communes de Loubaresse et Saint-Alban-Auriolles au syndicat de Rivières Beaume Drobie.

4/ Modification des statuts de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche.

5/Convention de participation financière entre le SEBA et la Commune de Labeaume pour système d’assainissement de collecte et de transfert des eaux usées.

6/ Organisation et gestion du stationnement estival.

7/ Convention d’objectifs et moyens dolmens en Ardèche.

Divers :

  • –       Promotion Agent Municipal
  • –       Vœux de la nouvelle année
  • –       Eclairage communal

AVIS A LA POPULATION

 

Suite aux tragiques événements survenus le vendredi 13 novembre à Paris, au nom de la population de Labeaume, nous nous déclarons solidaires de toutes les victimes, de leurs familles et de leurs proches.

Nous avons l’honneur et le privilège de vivre en République et ne devons pas faiblir face à la barbarie.

Restons unis et solidaires en ses jours de deuil national.

 

Gérard MARRON, Maire

 

Et l’ensemble du Conseil Municipal

MERCREDI 25 NOVEMBRE 2015 A 20H30

Ordre du jour :

 

1/ Bilan qualité des eaux de Labeaume et Etude de fréquentation Rivière

2/ Programme local de l’habitat 2015-2020

3/Schéma Départemental  de coopération intercommunale 2015

4/Création d’un service mutualisé pour la réalisation des Agendas d’Accessibilité Programmé (AD’AP)

5/ Campagne de stérilisation des chats errants

6/Convention de prestation de service entre ESAT et commune de Labeaume

7/Reconnaissance Etat de Catastrophe Naturelle

8/Divers

MERCREDI 14 OCTOBRE 2015 A 20H30

Ordre du jour :

1/ Convention d’objectifs et de Moyens sur les dolmens

2/ Voirie : Intempéries du 13/09/2015

-Demande de classement catastrophes naturelles

-Dégâts d’orage sur la commune

3/Information Dotation globale de fonctionnement aux communes

4/Travaux du Récatadou

5/ Information sur une démarche de qualité patrimoniale et culturelle

6/Information Actions de la Communauté de Communes des Gorges de L’Ardèche

7/Subventions Animation Nature 2015

8/Divers :

-Référents communaux moustique tigre

-Accident barrage de la Bigournette

-Compte Rendu des Commissions

 

MERCREDI 2 SEPTEMBRE 2015 A 20H30

Ordre du jour :

1/ Approbation du contrat Rivières Beaume Drobie

2/ Modification des compétences du syndicat de Rivières Beaume Drobie

3/ Convention de Partenariat portant sur les Animations Nature

4/ Tableau de classement voirie

5/Entretien voirie : goudronnage 2015

6/ Travaux d’Electricité :

* Renforcement la Bigournette/Poste Pont d’Ardèche

* Travaux de modification de branchement Place du Sablas

7/ Système d’Alerte et d’Information des Populations (sirène)

8/ Divers :

* Participation balade contée

* Animations Automnales

LUNDI 27 AVRIL 2015 A 20H30

Ordre du jour :

 

1/ Budget 2015

2/ Impôts locaux

3/ Informations diverses

MERCREDI 25 MARS 2015 A 20H30

Ordre du jour :

1/ Compte Administratif 2014

2/ Non renouvellement du Permis du Bassin d’Alès (Gaz de schiste)

3/ Ecole publique de Ruoms : participation à l’investissement.

4/ Programme d’actions estivales autour de la rivière la Beaume

5/ Adhésion de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte Ardèche Drome Numérique

6/ Information Villages de Caractères

7/ Divers :

* Travaux renforcement Réseau Electrique et Eau

MERCREDI 28 JANVIER 2015 A 20H30

 

Ordre du jour :

1/ Convention participation financière pour le système d’assainissement de Labeaume entre le SEBA et la commune

2/ Valorisation des dolmens – Choix des actions

3/ Réglementation des bruits de voisinage et nuisances sonores

4/ Actions limitation vitesse quartier Peyroche

5/ Emploi saisonnier

6/ Amélioration signalisation routière

7/Amélioration téléphonie mobile sur le territoire communal

Divers :

-information zones inondables

-réfection Pont sur l’Ardèche à la Bigournette


Réunions du Conseil Municipal 2014

JEUDI 18 DECEMBRE 2014 A 20H30

 

Ordre du jour :

Intervention du Syndicat de Rivière Beaume Drobie

1/ Etude qualité des eaux de la rivière la Beaume

2/ Etude fréquentation estivale des Gorges de la Beaume

3/ Présentation du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs

4/Divers

MERCREDI 5 NOVEMBRE 2014 A 20H30

Ordre du jour :

1/ Plan  Communal de Sauvegarde. Mise en place du DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs).

2/ Bilan 2014 de la qualité sanitaire des eaux de baignade de la Beaume. Demande de nettoyage rivière.

3/ Convention avec la Communauté de Communes pour instruction des actes d’urbanisme.

4/ Modification des statuts de la Communauté de Communes transfert de la compétence « Pôle d’Echanges Multimodal ».

5/ Rapport de la Commission Locale d’évaluation du transfert des charges.

6/Perception Communale de la Taxe d’aménagement.

7/ Demande Eclairage Public des falaises au chef lieu.

8/Demande de subvention au Conseil Général concernant l’installation d’un ascenseur à la Maison de Labeaume

9/ Question de vitesse au quartier de Peyroche

10/Amélioration de la téléphonie mobile sur la commune.

11/ Modification simplifiée du PLU

 

Divers :

–       Demande de subvention de l’association Dolmens et Patrimoine

–       Festivités fin d’année et exposition Maison de Labeaume

MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2014 A 20H30

 

Ordre du jour :

 

–       Loi ALUR (Accès au Logement et à l’Urbanisme Rénové).

–       Prise en charge financière du Cabinet d’Etude pour valorisation et protection des dolmens.

–       Défense extérieure Centre Incendie au niveau communal : inventaire des points d’eau et actions.

–       Nouvelles procédures concernant les chemins Fayolle/Maigron.

–       Avant Projet Sommaire enfouissement réseau électrique à la Bigournette.

–       Programme de Protection et valorisation des Espaces Agricoles et Naturels périurbains sur le département de l’Ardèche (PANDA).

–       Etat d’avancement déplacement station d’épuration chef lieu.

–       Divers :

Ÿ Sculpture Yankel au chef lieu

Ÿ Subventions associations

Ÿ Questions diverses

JEUDI 19 JUIN 2014 A 20H30

 

Ordre du jour :

  1. Information Syndicat Beaume Drobie sur les actions Rivière
  2. Elections des délégués sénatoriaux
  3. Liste préparatoire des jurés d’assises
  4. Proposition de goudronnage Voirie 2014
  5. Information organisation saison estivale (personnel et stationnement)
  6. Divers

 

MERCREDI 30 AVRIL 2014 à 20H30

Ordre du jour :

o Budget primitif 2014

o Vote des 3 taxes

o Constitution de la commission communale des impôts directs

o Délégué SDEA (Syndicat Départemental de l’Equipement de l’Ardèche)

o Divers

MERCREDI 16 AVRIL A 21H00

 

A l’ordre du jour les points suivants :

  • Délégation aux Maires et aux Adjoints
  • Indemnités de fonction
  • Désignations des délégués auprès des syndicats de communes et des syndicats mixtes
  • Constitution des commissions communales
  • Constitution CCAS
  • Commission Appels d’offres
  • Amélioration de la signalétique communale
  • Divers : Programme animations et festivités

 

VENDREDI 28 MARS A 19 HEURES

Ordre du jour: installation du nouveau Conseil Municipal

  • – élection du Maire
  • – élection des adjoints

JEUDI 20 MARS 2014 À 18H30

Ordre du jour :

  • * Compte administratif 2013
  • * Rapport de la Commission Locale d’Evaluation du Transfert des Charges (CLETC)
  • * Divers

MERCREDI 19 FEVRIER 2014 À 20H30

Ordre du jour :

1/Modification des statuts de la Communauté de Commune-Compétence Tourisme

2/Présentation du Plan Communal de Sauvegarde et son application.

3/Point Information Maison de Labeaume

4/Participation Communale au coût des Rythmes scolaires

5/Délibérations à prendre

6/Taille platanes Place du Sablas et Peyroche

7/Subventions Fréquence 7

7/Divers :

  • – Information Place du Jumelage
  • – Travaux Route des Défilés
  • – Maison de Labeaume contenus

Réunions du Conseil Municipal 2013

JEUDI 5 DECEMBRE 2013
À 20H00

Ordre du jour :

1) Présentation contrat rivière

2) Projet assainissement collectif sur la commune de Labeaume

3) Compétence Tourisme : modification des statuts de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

4) Convention entre commune et éleveurs pour usage terrain communal

5) Proposition achat terrain secteur Récatadou

6) Autorisation surplomb domaine public au chef lieu

7) Taille platane domaine public

8) Fond départemental de péréquation de taxe additionnelle

9) Création régie pour les visites guidées

10) Divers

MERCREDI 16 OCTOBRE 2013

À 20H30

Ordre du jour :

 

  • Place du Jumelage – choix des entreprises et programmation des travaux
  • Maison de Labeaume – bilan et fin des travaux
  • Goudronnage voies communales
  • Projet de préservation et de revalorisation des dolmens
  • Jardins Suspendus – subvention GPRA
  • Conservatoire des Figuiers – Etat des lieux et demande de classification
  • Travaux calade secondaire chef lieu
  • Subvention classe découverte
  • Intercommunalité – transfert du patrimoine de la zone d’activités des Estrades de Vallon
  • Village de caractère – création d’une confédération nationale
  • Divers

MERCREDI 10 juillet 2013

Ordre du jour :

  • * Emprunt 2013
  • * Représentativité des Communes à la future Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche
  • * Plan de déplacement transport
  • * Etat d’avancement du PCS (Plan Communal de Sauvegarde)
  • * Charte Paysagère, architecturale et urbanistique
  • * Gorges de La Beaume : Plaquette de sensibilisation
  • * Divers :
    • ŸInformation sur les Etudes collecte des ordures ménagères et redevance incitative
    • ŸInformation Piscine La Perle d’Eau
    • ŸActivités culturelles de l’été.

MERCREDI 5 JUIN 2013

Ordre du jour :

  • – Réhabilitation Place du Jumelage
  • – Convention pour entretien de la voirie communautaire
  • – Goudronnage voirie communale
  • – Convention autour de la protection et de la valorisation des dolmens en Ardèche Méridionale
  • – Bail terrain le Devès pour bergerie
  • – Emplois saisonniers
  • – Sécurisation des Jardins Suspendus
  • – Divers : nettoyage Récatadou, caserne secteur Joyeuse Lablachère, manifestations estivales.

LUNDI 15 AVRIL 2013 A 20H30

Ordre du jour :

  • * CA 2012
  • * BUDGET 2013 – Vote des 3 taxes
  • * Convention SDE / Commune de Labeaume
  • * Droit de préemption SAFER terrain la Théoule
  • * Emplois saisonniers
  • * Documents Village de caractère
  • * Changement dénomination Entreprise Gaillard
  • * Divers

MERCREDI 27 FEVRIER 2013

A 20H30

Ordre du jour :

  • – Tavaux Maison de Labeaume : coût fondations spéciales
  • – Transfert voirie intercommunale
  • – Réforme des rythmes scolaires
  • – Circulation estivale : mise en place d’une navette
  • – Documents d’informations communaux
  • – Divers :
  • – Animation et festivités 2013
  • – Panneau Village de Caractère
  • – Espace déchets Bigournette

Réunions du Conseil Municipal 2012

 

MERCREDI 5 DECEMBRE 2012

A 20H30

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • * Modification des statuts de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche, compétence Voirie
  • * Travaux Maison de Labeaume – Lot fondations – choix des entreprises
  • * Modification entrée Parking Chef Lieu
  • * Emploi Adjoint administratif
  • * Demande de subvention GPRA dans le cadre de la restauration des Jardins Suspendus
  • * Demande de subvention relative aux travaux d’éclairage public
  • * Aide à l’élaboration d’un Plan Communal de sauvegarde
  • * Panneau Village de Caractère
  • * Divers

MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2012

A 20H30

Ordre du jour :

  • * Cartes Jeunes et cartes transport scolaire
  • * Délibération sur modification des statuts portant sur la définition des zones d’activités économiques d’intérêts communautaires
  • * Maison de Labeaume : choix des entreprises suite à appel d’offres
  • * Voirie Communale : résultat appel d’offres et voies concernées
  • * Etude sur le devenir seuil des Brasseries
  • * Information sur étude qualité de l’eau de Labeaume
  • * Divers : programme automne

MERCREDI 27 JUIN 2012

A 20H30

 

Ordre du jour :

  • – Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale
  • – Schéma de progrès des villages de caractère
  • – Bilan de l’Opération Programmée de l’Habitat
  • – Elections des Jurys d’assises
  • – Présentation des scenarii proposés concernant le renouvellement de la station
  • – Divers

LUNDI 16 AVRIL 2012

A 20H30

Ordre du jour :

  • * Budget 2012 – vote des 3 taxes
  • * Prise en charge communale du coût du transport scolaire des élèves du primaire
  • * Défense extérieure contre l’incendie – Contrôle des points d’eau
  • * Déclassement de voie communale et échange de parcelles
  • * Aménagement horaires Mairie
  • * Evènement Village de caractère : Empreintes Actuelles
  • * Tarif parking payant Eté
  • * Divers :
  • – organisation des élections présidentielles
  • – Festivités :
  • * International de Pétanque : Challenge des Gentlemen à Labeaume
  • * Devenir de la salle des Aînés du Récatadou
  • * Labeaume Couleur Salsa

JEUDI 8 MARS 2012

 

A 20H30 Mairie de Labeaume

A l’ordre du jour les points suivants :

  • * Compte Administratif 2011
  • * Désenclavement terrain communal du Devès
  • * Convention Conservatoire du Figuier
  • * Maison de Labeaume : autorisation à lancer l’appel d’offres
  • * Diagnostic de la voirie communale
  • * Divers :
  • – panneau d’information
  • – tarif piscine

Réunions du Conseil Municipal 2011

MERCREDI 26 JANVIER

Ordre du jour:

  1. Aménagement des berges de Labeaume
  2. Réalisation de travaux d’urgence et lancement d’une étude globale
  3. Convention d’arasement et talutage en amont
  4. Proposition du remboursement de l’assurance suite au sinistre de la maison Lemanissier
  5. Dècharge sauvage dans les Défilés
  6. Tarifications concession cimetière
  7. Informations Diverses
  8. Forage,de gaz de Schistes
  9. Résultats d’analyse de la STEP Labeaume
  10. Etat de la RD 245
  11. Manifestations diverses

MERCREDI 23 MARS

Ordre du jour:

  1. Festival de Labeaume en Musique
  2. Opération Programmée Amélioration de l’Habitat (OPAH)
  3. Compte Administratif 2010
  4. Informations réhabilitations des berges
  5. Plan de Sauvegarde Communal
  6. Divers Gaz de Schiste
  7. Informations diverses

MERCREDI 20 AVRIL

A 20H30

Ordre du jour :

  1. Vote des 3 Taxes
  2. Budget
  3. Marché de Maîtrise d’Oeuvre Mairie de Labeaume
  4. Statut Piscine « La Perle d’Eau »
  5. Embauche Emplois Saisonniers
  6. Participation OT
  7. Information dossier Réalisation des berges
  8. Divers – autorisation d’organisation du rando trail des 15

LUNDI 9 MAI 2011

A 20H30

A l’ordre du jour les points suivants :

– Défense de la Commune suite au recours de la société SCHEPBACH Energy concernant l’Arrêté Municipal du 9/02/11 sur interdiction d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste sur le territoire communal

 

LUNDI 11 JUILLET 2011

A 20H30

Ordre du jour :

1. Présentation et débat autour du projet de schéma départemental de coopération intercommunale (périmètre de la future intercommunalité)

2. Modification statuts de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

3. Présentation du Projet du SAGE (schéma d’aménagement et de gestion des eaux) du bassin versant de l’Ardèche

4. Lancement de l’étude « Qualité des eaux » sur LABEAUME

§ résultats analyse de l’eau

§ point sur travaux temporaires de réhabilitation des berges à Labeaume

5. Proposition de CDD d’agent administratif

6. Défense de la Commune suite requête au tribunal administratif de Lyon

7. Devis table d’orientation Tour de Chapias

8. Divers

* Travaux Jardins Suspendus

* Etat de catastrophe naturelle

* festivités été 2011

MERCREDI 14 SEPTEMBRE 2011

A 20H30

A l’ordre du jour les points suivants :

 

  • Taxe d’Aménagement (ancienne Taxe Locale d’Equipement)
  • Location gîte Chapias
  • Demande de projet durable sur aménagement des berges de Labeaume au Chef Lieu
  • Perspectives d’actions contre l’ambroisie
  • Création poste agent de maîtrise territoriale
  • Projet les Sentiers de la Pierre – communes de Labeaume et Saint Alban Auriolles
  • Plan de mise en valeur Village de Caractère
  • Gaz de schiste
  • Informations diverses

LUNDI 14 NOVEMBRE 2011

 

A 20H30

 

A l’ordre du jour les points suivants :

  • * Maison de Labeaume – permis de construire
  • * Acquisition terrain – accès à la parcelle communale au lieu dit « Le Devès »
  • * Acquisition terrain Entrée Chapias sur parcelle de l’évêché
  • * Conservatoire Figuier – plantation parking
  • * Taxe d’aménagement
  • * Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
  • * Indemnité de conseil des receveurs
  • * Modification des statuts du Syndicat Mixte Ardèche Claire
  • * Etude DDT de la vitesse et sécurité sur D245 (La Bigournette – Chef Lieu)
  • * Demande de création d’une carrière d’extraction de matériaux sur le territoire communal
  • * Demande de création d’un centre de valorisation des déchets inertes sur le territoire
  • * Divers :
  • * matériel propreté salle du Récatadou
  • * matériel maison des associations
  • * devis nettoyage salle du Récatadou
  • * demande de subvention transport classe de neige
  • * manifestation Eté 2012 sur cinquantenaire de l’Abeille